Mentionsgales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.galerienationaledudesign.fr les présentes mentions légales.


Éditeur

Le site www.galerienationaledudesign.fr est co-édité
par les deux structures porteuses du projet

EPCC Cité du design – Ésad Saint-Étienne

Forme juridique : Établissement public de coopération culturelle (EPCC)
Siège social : Cité du design, 14 rue Marius Patineau, 42000 Saint-Étienne
SIRET : 200 023 521 00038
Téléphone : 04 77 47 88 00
Directeur : Éric Jourdan, designer


Musée d’art moderne et contemporain de Saint-Étienne Métropole (MAMC+)

Tutelle : Saint-Étienne Métropole
Adresse : Rue Fernand Léger, 42270 Saint-Priest-en-Jarez
Téléphone : 04 77 79 52 52
Directrice : Aurélie Voltz


Contact général : contact@galerienationaledudesign.fr


Publication

Directeur de la publication

Nom : Mr Yannis Bekhti
Qualité : Président de l’EPCC Cité du design / Esad Saint-Étienne


Hébergement

Prestataire : WEBQAM
SIRET : 501 967 459 00014 RCS Saint-Etienne
N° Individuel de TVA : FR87 501 967 459
Adresse : 27 Rue des Aciéries, 42000 Saint-Étienne
Téléphone : 04 77 93 18 63


Propriété

intellectuelle et droits d’auteur

L’ensemble du contenu du site www.galerienationaledudesign.fr — textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, sons et tout autre élément — est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation totale ou partielle des éléments du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de l’EPCC Cité du design – Ésad Saint-Étienne ou du MAMC+, selon les contenus concernés.

Les photographies des œuvres reproduites sur ce site sont protégées par les droits des artistes et des institutions propriétaires ou dépositaires des collections. Toute demande de reproduction doit être adressée aux institutions concernées (Cnap, Centre Pompidou, MAMC+, MADD Bordeaux, FRAC Grand Large, etc.).

Le logo et la dénomination « Galerie nationale du design » sont des signes distinctifs protégés. Leur utilisation sans autorisation préalable est interdite.


Crédits

Conception et réalisation du site : Webqam
Design graphique : vu-huu et Webqam
Développement : Webqam
Photographies : Voir les crédits photos détaillés sur chaque visuel ou en bas de page.


Données personnelles

La collecte et le traitement des données à caractère personnel effectués dans le cadre de l’utilisation du site www.galerienationaledudesign.fr sont régis par notre Politique de confidentialité, accessible via le lien suivant :


Cookies

Le site www.galerienationaledudesign.fr est susceptible d’utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur. Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD et recommandations de la CNIL), votre consentement est recueilli lors de votre première visite.

Les cookies utilisés sur ce site sont les suivants :

Cookies strictement nécessaires

  • Cookie de session (durée : session)
  • Cookie de consentement aux cookies (durée : 13 mois)

Cookies de mesure d’audience (sous réserve de consentement)
Outil utilisé
: Google Analytics
Finalité : Mesure de la fréquentation et de l’utilisation du site
Durée de conservation : 13 mois maximum

Vous pouvez à tout moment paramétrer ou retirer votre consentement en utilisant le gestionnaire de cookies accessible en bas de page.


Liens hypertextes

Le site www.galerienationaledudesign.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif. L’EPCC Cité du design – Ésad Saint-Étienne et le MAMC+ n’exercent aucun contrôle sur le contenu de ces sites et déclinent toute responsabilité quant aux informations, produits ou services qui y sont proposés.

Tout lien hypertexte renvoyant vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite de l’éditeur.


Limitation de responsabilité

L’EPCC Cité du design – Ésad Saint-Étienne et le MAMC+ s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont ils se réservent le droit de modifier le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, ils ne peuvent garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.

En conséquence, l’éditeur décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site, ainsi que pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations.


Droit

applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige concernant l’utilisation du site, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse : contact@galerienationaledudesign.fr